Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE PINCHINAT
MICHOTTE DE WELLE ALAIN

Numéro de dépôt :
3161774
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
26/04/2022
DOMAINE PINCHINAT de MICHOTTE DE WELLE ALAIN

Présentation de la marque DOMAINE PINCHINAT

Déposée le 26 avril 2002 par MICHOTTE DE WELLE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE PINCHINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est MICHOTTE DE WELLE ALAIN domicilié(e) Domaine Pinchinat - 83910 - POURRIERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN MICHOTTE DE WELLE domicilié(e) Domaine Pinchinat - 83910 - POURRIERES - France.

La marque DOMAINE PINCHINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE PINCHINAT est expirée depuis le 26 avril 2022.

MICHOTTE DE WELLE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE VICTORINE , BIOVIGNE , CHENERILLES


MICHOTTE DE WELLE ALAIN - Domaine Pinchinat - 83910 - POURRIERES - France


ALAIN MICHOTTE DE WELLE - Domaine Pinchinat - 83910 - POURRIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497307 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19

Gelées, confitures, compotes vin AOC provenant exactement de l'exploitation dénommée : "Domaine Pinchinat". Télécommunications

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.